2370Rapport sur le télégraphe, fait au nom du Comité d'instruction publique2371Pièces relatives à un nouveau télégraphe pour les Signaux de côte
Textes de loi
185Loi portant que la commune de Condé, dont la restitution à la République vient d'être annoncée par le télégraphe, portera désormais le nom de Nord-Libre.206Loi qui rapporte celle du 29 Messidor an III portant établissement d'un télégraphe dans l'enceinte du palais national du Conseil des Anciens.1522Ordonnance du Roi qui ouvre sur l'exercice 1843 un Crédit extraordinaire pour dépenses relatives aux essais d'une Télégraphie de nuit.
