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Divers

Rapports et textes de loi

Mis à jour par le 2012-09-25

Rapports

2370 Rapport sur le télégraphe, fait au nom du Comité d'instruction publique Miniature PDF Miniature PDF
2371 Pièces relatives à un nouveau télégraphe pour les Signaux de côte Miniature PDF Miniature PDF

Textes de loi

185 Loi portant que la commune de Condé, dont la restitution à la République vient d'être annoncée par le télégraphe, portera désormais le nom de Nord-Libre. Miniature PDF
206 Loi qui rapporte celle du 29 Messidor an III portant établissement d'un télégraphe dans l'enceinte du palais national du Conseil des Anciens. Miniature PDF
1522 Ordonnance du Roi qui ouvre sur l'exercice 1843 un Crédit extraordinaire pour dépenses relatives aux essais d'une Télégraphie de nuit. Miniature PDF