2370Rapport sur le télégraphe, fait au nom du Comité d'instruction publique2371Pièces relatives à un nouveau télégraphe pour les Signaux de côte
Textes de loi
185Loi portant que la commune de Condé, dont la restitution à la République vient d'être annoncée par le télégraphe, portera désormais le nom de Nord-Libre.206Loi qui rapporte celle du 29 Messidor an III portant établissement d'un télégraphe dans l'enceinte du palais national du Conseil des Anciens.